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Tag Archives: contrôles

Sécurité alimentaire

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Posted on février 19, 2019 at 04:17

Quels contrôles depuis la crise de la viande de cheval ? La France participe à la première conférence internationale sur la sécurité sanitaire des aliments organisée en Éthiopie. Et après un scandale de viande avariée polonaise, le procès Spanghero se poursuit. Mais comment a évolué la fiabilité de nos assiettes depuis le scandale de la […]

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Contrôles: droits et devoirs

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Posted on janvier 03, 2019 at 06:27

Le Guide des droits et devoirs en situation de contrôle Les contrôles mettent les paysan.ne.s dans une position de grande vulnérabilité, car ils se retrouvent seuls face au droit qui leur est applicable. L’objectif du guide des droits et devoirs en situation de contrôles réalisé par la Confédération paysanne est de servir d’appui juridique, technique […]

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Intensification des contrôles GEAC?

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Posted on novembre 14, 2018 at 04:19

Un contrôle régulier des Gaec a été mis en place à partir de cette année 2018. Une instruction technique en précise les modalités. Pour lancer le dispositif, chaque groupement doit remplir un questionnaire « suivi de conformité ». Excepté les Gaec créés depuis moins d’un an qui n’ont pas à être contrôlés, sauf s’il existe « un risque de […]

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